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Home | Assurances | Conseils juridiques | Démarches AdministrativesArticles

Catégorie : Démarches Administratives

14 Mar 2018

Assurances construction en Espagne : comment choisir la bonne ?

by Yohan Leuthold | with 0 Comment | in Assurances, Conseils juridiques, Démarches Administratives
Assurances construction en Espagne : comment choisir la bonne ?
Assurances construction en Espagne : comment choisir la bonne ?

Assurances construction : Julia Jannin, Executive Manager chez Inov Expat, nous aide à mieux comprendre le fonctionnement des assurances qui protègent la construction en Espagne.

En Espagne, le secteur de la construction est régulé par la LOE (Ley de ordenación de la Edificación) du 5/11/1999.

Cette loi consiste à responsabiliser les différents intervenants et acteurs d’un chantier, en leur imposant trois obligations de garanties (engagement). Sur ces trois obligations, l’une est assujetti à l’obligation d’assurance (l’assurance Décennale), la seconde est optionnellement assurable (l’assurance »seguro trienal »), elle arrive en complément de l’assurance Décennale. Cependant, il n’existe pas d’assurance pour la troisième (garantie constructeur), en cas de sinistre, le constructeur devra régler lui-même les frais engendrés. Ces trois obligations légales ont une durée dans le temps :

LAST-REDUCTION
Assurance decennale, assurance trienal, garantie constructeur, assurance construction, Assurance tout risque chantier

*L’assurance décennale

L’assurance décennale est obligatoire pour le promoteur-constructeur dans le cas de constructions nouvelles où les travaux touchent à la structure d’un bâtiment.

Exemple de sinistre couvert par l’assurance Décennale : une fois les travaux effectués, des fissures importantes apparaissent sur les murs d’un pavillon. Ces filtrations sont dues à une fondation inadaptée à la nature du sol.

Elle est obligatoire en Espagne depuis le 6 mai 2000.

Le capital assuré est le coût total du chantier, incluant les honoraires de tous les intervenants sur le chantier, licences et impôts.

*L’assurance « seguro trienal »

Afin d’être parfaitement assuré, il faut inclure l’assurance “seguro trienal” pour être couvert pendant 3 ans sur les questions de :

– Imperméabilisations des toits et terrasses

– Imperméabilisation des façades

– Travaux secondaires et installations

Il existe donc deux assurances qui couvrent les obligations légales d’engagement, et une seule des deux est légalement obligatoire. Ce n’est cependant pas la seule assurance obligatoire sur les chantiers. En effet,  il existe deux autres assurances que le promoteur est obligé de souscrire : 

-L’assurance accidents collectifs OBLIGATOIRE:

La convention collective oblige la souscription d’une assurance Accidents afin de couvrir les accidents du travail qui pourraient avoir lieu sur le chantier.

-La garantie de livraison OBLIGATOIRE:

Le promoteur est obligé de souscrire cette assurance afin de protéger le consommateur d’une mauvaise exécution des travaux. Elle peut intervenir dans de nombreux cas comme un retard de chantier, un dépôt de bilan, un dépassement de prix…

Enfin, il existe deux assurances complémentaires non obligatoires pour le promoteur :

L’assurance responsabilité civile NON OBLIGATOIRE:

Attention, la responsabilité civile professionnelle n’est pas obligatoire dans le domaine de la construction sauf pour les architectes, ingénieurs et chefs de chantier. Elle est bien entendu fortement recommandée.

L’assurances tous risques chantier NON OBLIGATOIRE :

Cette assurance est essentielle pour couvrir les dommages contre les risques accidentels affectant un chantier. Les garanties principales sont le vol des matériaux, l’incendie, les phénomènes météorologiques (inondation, foudre, dégât des eaux…), négligence et erreur de conception.

-> Demandez vos devis gratuits en un clic :

Devis pour l’assurance décennale : https://www.inovexpat.com/fr/devis-assurance-responsabilite-civile-decennale/

Dans cet article, nous avons traité des assurances construction suivantes : l’assurance décennale, l’assurance « seguro trienal », l’assurance accidents collectifs, la garantie de livraison, l’assurance responsabilité civile, assurance tous risque.

Julia Jannin

Contactez Julia Jannin par téléphone :

+34 93 268 87 42

ou par email : 

julia@inovexpat.com

Qui sommes-nous? INOV Expat

Nous sommes depuis plus de 14 ans un cabinet de courtage en assurance spécialiste des expatriés. Nous vous conseillons, gérons vos sinistres et défendons vos droits toujours en Français.

Nous mettons à votre disposition notre blog, Français en Espagne, mais aussi notre App : Expat by INOV, un annuaire des services francophones à Barcelone.

Pour les assurances construction : l’assurance décennale, l’assurance « seguro trienal », l’assurance accidents collectifs, la garantie de livraison, l’assurance responsabilité civile, assurance tous risque, contactez Julia Jannin.

Demandez vos devis en ligne gratuitement : auto, santé, habitation, entreprise, voyages, autres. Consultez notre site internet : www.inovexpat.com ou contactez-nous au  (+34) 93 268 87 42 ou par mail welcome@inovexpat.com

 assurance constructionINOV-Expat---CMJN_SansFond-petit-Blog

08 Mar 2018

Assurance santé Espagne : schéma du système de santé espagnol !

by Yohan Leuthold | with 0 Comment | in Assurances, Bonne Santé, Démarches Administratives, Sin categoría
Assurance santé Espagne : schéma du système de santé espagnol !

Assurance santé Espagne : schéma du système de santé espagnol !

 

L’Espagne est un pays vivant, et agréable à vivre. C’est sans aucun doute la raison pour laquelle de plus en plus de Français viennent s’y installer chaque année. S’expatrier, c’est aussi se mettre à jour avec ses assurances. Le système de santé espagnol est très différent du système de mutuelles françaises, et il est parfois difficile de s’y retrouver.

Mais alors comment bien différencier le système privé du public ? Nous avons réalisé un schéma du système de santé espagnol, qui regroupe les principaux critères et informations dont vous aurez besoin pour y voir plus clair.

Le contrat Total

Le contrat Total, est le plus cher, mais dispose de la meilleure couverture possible en Espagne, dans certains cas, il peut rapidement être rentabilisé. Dans ce contrat, l’assurance couvre à 100% les honoraires de la médecine générale et spécialisée. Il donne accès à un large réseau de médecins généralistes, spécialisés, à l’assistance hospitalière et à l’assistance voyage à l’étranger.

Si l’assuré consulte un médecin en dehors du réseau de la compagnie, en Espagne ou même à l’étranger, la prise en charge sera de 80% du montant.

Si vous ne parlez pas ou peu Espagnol, le contrat Total  est fait pour vous puisqu’il donne accès à un réseau de médecins généralistes et spécialisé francophones.

Enfin, les médecines naturelles (Acupuncture, homéopathie, thérapies manuelles, …) sont également prises en charge par le contrat Total.

Demandez votre devis gratuit assurance santé -> CLIQUEZ ICI

Qui sommes-nous? INOV Expat

Nous sommes depuis plus de 14 ans un cabinet de courtage en assurance spécialiste des expatriés. Nous vous conseillons, gérons vos sinistres et défendons vos droits toujours en Français. Nous vous accompagnons dans toutes vos démarches, et sommes l’intermédiaire entre vous et votre assureur. Lorsque vous avez un sinistre quelconque, vous ne connaissez généralement pas la totalité des termes de votre contrat, et votre assureur peut refuser de vous rembourser /couvrir. Nous intervenons ainsi et nous battons pour vos droits directement auprès de votre assureur.

Nous mettons à votre disposition notre blog, Français en Espagne, mais aussi notre App : Expat by INOV, un annuaire des services francophones à Barcelone.

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Contrat santé, système de santé espagnol, assurance santé, schéma, santé Espagne, Inov Expat

06 Mar 2018

Le guide 2018 de l’assuré Français en Espagne : L’assurance auto

by Yohan Leuthold | with 0 Comment | in Accueil, Assurances, Auto, Démarches Administratives
Le guide 2018 de l’assuré Français en Espagne : L’assurance auto

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L’ASSURANCE AUTO EN ESPAGNE EN 4 ÉTAPES

1/ Comprendre l´essentiel d´une assurance Auto

2/ Savoir déterminer la Prime de l´assurance Auto et choisir les garanties.

3/ Connaitre les différents types de contrats

4/ Obtenir une immatriculation Espagnole

Accidents, pannes, impacts sur le pare-brise, vol de la voiture, vols dans la voiture, incendies… votre voiture a besoin d’une assurance. L’assurance auto a pour but de couvrir les occupants du véhicule, ainsi que la responsabilité civile du conducteur à l’encontre des autres usagers de la voie publique. Plus qu’une simple protection, cette assurance garantit votre bien être à l’intérieur de votre véhicule.

 

POURQUOI ASSURER SA VOITURE EN ESPAGNE ?

Que dit la loi ?

A l’instar de la France, il est obligatoire d’assurer au minimum son véhicule « au tiers ». Vous pouvez y ajouter d’autres garanties qui couvriront le véhicule assuré.

Comment calculer sa prime ?

La prime de votre assurance Auto, en Espagne, comme dans la plupart des pays, dépend de plusieurs facteurs :

  • Votre âge
  • Vos années de permis
  • Votre voiture
  • L´usage de votre voiture
  • Votre lieu de résidence
  • Les garanties souhaitées
  • Le nombre et la fréquence des sinistres antérieurs.

Le saviez-vous ?

Passer son permis en Espagne est intéressant, pour des raisons financières et pratiques. En effet, les délais d’obtention sont plus courts et vous serez crédité dès le début de 8 points sur un total de 12.

Un « bonus » de 3 points existe pour les conducteurs qui ne commettent pas d’infraction.

 

COMMENT ASSURER SA VOITURE ?

Peut-on assurer un véhicule français ?

Il est possible d’assurer un véhicule immatriculé en France pour une période de 3 mois, si vous entamez des démarches de changement de plaques auprès de la Jefatura Provincal del trafico (équivalent de votre préfecture).  Un document   attestant de cette démarche  vous sera remis, il sera demandé par votre assureur. Cependant, ce n’est que l’obtention des nouvelles plaques qui vous permettra d’assurer  définitivement votre véhicule.

Quelles formalités pour s’assurer ?

Avant de vous assurer en Espagne vous devez avoir :

  • Un NIE
  • Une adresse postale en Espagne
  • Un numéro de compte en Espagne
  • Un relevé d’information de votre Bonus/Malus précédent.

Le saviez-vous ?

Depuis le 21 Décembre 2012 les femmes, pourtant meilleures conductrices, paient les mêmes primes que les hommes…

La cour de justice européenne a en effet jugé que « la prise en compte du sexe de l´assuré en tant que facteur de risques dans les contrats d´assurance constitue un facteur de discrimination ».

 

LES TROIS TYPES DE CONTRATS

En Espagne, les compagnies d’assurances vous proposent trois types de contrats différents : le contrat basique, l’intermédiaire, et le tout risques.

types de contrat

 

Comment obtenir une immatriculation espagnole ?

Acquérir un bien immobilier en Espagne est relativement simple, vous devez disposer de quatre éléments :

1/ Certificat de conformité 

 Délivré sur simple demande par le constructeur ou un concessionnaire de la marque en Espagne.

2/ Contrôle technique et « certificado de características del vehículo.

Obtenu en vous rendant dans un centre agréé d’Inspection Technique des Véhicules (I.T.V)

3/ Demande de changement d’immatriculation 

Rendez-vous à la « Jefatura provincial de tráfico » de votre domicile et munissez-vous de votre carte de résident ou votre passeport, d’un original et photocopie de la carte grise, d’un original et photocopie de la facture d’achat du véhicule.

4/ Taxe à acquitter auprès :

  • De votre mairie : impôt municipal sur les véhicules
  • Du Trésor Public : exonéré
  • De la Communauté Autonome : impôt de transmissions patrimoniales

Demandez votre devis d’assurance auto gratuit -> CLIQUEZ ICI

Des questions continuent à vous tarauder ? Consultez notre Guide Auto !

 

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19 Août 2017

LE NIE, l’assurance de démarches réussies

by Natalia Gladkova | with 0 Comment | in Démarches Administratives
LE NIE, l’assurance de démarches réussies

Le NIE est indispensable pour initier bon nombre d’actions et de démarches en Espagne. Il est fortement recommandé de solliciter son octroi le plus tôt possible.

Qu’est-ce que le NIE ?

Le NIE est le Numéro d’Identification des Étrangers. Il s’agit d’un numéro personnel unique qui vous est assigné en tant qu’étranger dans le cadre de votre résidence ou de vos activités en Espagne. Ce numéro sera votre clé d’identification et de communication mais ne se substituera en aucun cas aux papiers d’identité classiques (Passeport, Carte Nationale d’Identité, …) dont vous devrez toujours être en possession.

Pourquoi avez-vous besoin du NIE ?

Le NIE vous sera utile dans bien des situations. Parmi les principales utilisations y afférentes, qui sont dans certains cas inenvisageables sans celui-ci, vous trouverez :

• Logement : achat ou vente d’un bien immobilier, signature d’un prêt hypothécaire, identification dans le registre de la propriété, …
• Fiscalité : constitution d’une société, déclaration d’impôts, …
• Sécurité sociale : obtention du numéro d’affiliation à la sécurité sociale, demande d’inscription à l’INEM, demande de prestations chômage, …
• Autres démarches : ouverture d’un compte bancaire, signature d’un contrat de travail ou d’une convention de stage, acquisition et immatriculation d’un véhicule, souscription de services d’électricité, eau, Internet, …

A qui est délivré le NIE ?

Pour pouvoir demander un NIE en tant que résident, vous devez être dans l’une des situations suivantes :

• Travailler pour une entreprise ou un particulier en Espagne ;
• Travailler à son compte en Espagne ;
• Être étudiant dans une institution publique ou privée et/ou mener à bien une formation professionnelle (stage) ;
• Avoir la nationalité d’un pays membre de l’UE et rejoindre ou accompagner un membre de sa famille (conjoint, enfant à charge) vivant en Espagne en situation régulière.

Un autre type de NIE, destiné aux non-résidents, peut être délivré aux personnes ne résidant pas en Espagne mais ayant des intérêts professionnels, sociaux ou économiques sur place. Il est valable pour une durée maximale de 3 mois.

Où demander le NIE ?

Si vous êtes résident en Espagne, le NIE doit exclusivement être demandé auprès du commissariat de police auquel est relié votre lieu de résidence espagnol. Attention, la prise de rendez-vous se fait exclusivement en ligne et vous devrez vous acquitter d’une taxe (environ 10 euros).

Si vous ne résidez pas en Espagne, vous devrez également vous adresser au commissariat de police le plus proche de votre localisation ou bien, si vous êtes à l’étranger, aux autorités consulaires espagnoles situées dans votre pays de résidence.

Quels sont les documents à fournir ?

Selon votre profil, vous devrez prendre connaissance des documents à fournir avant de vous rendre sur place.

Tout d’abord, il vous sera indispensable de présenter votre passeport ou votre carte d’identité (copie et original) et de remplir le Formulaire EX-15 (Solicitud de Número de Identidad de Extranjero).
Et si vous trouvez des difficultés à compléter ce dernier, vous trouverez ici toute l’aide dont vous aurez besoin.

Par ailleurs, des documents additionnels vous seront demandés selon votre situation :

• Si vous travaillez pour une entreprise ou un particulier : contrat de travail ou tout document prouvant l’inscription à la sécurité sociale espagnole en tant que travailleur ;
• Si vous travaillez à votre compte : inscription au Recensement des Activités Économiques (censo de actividades economicas) ou au Registre Marchand (Registro Mercantil) ou tout document prouvant l’inscription à la sécurité sociale espagnole en tant que travailleur indépendant ;
• Si vous êtes étudiant ou en formation professionnelle dans le cadre de vos études : tout document prouvant votre inscription à une université espagnole ou votre convention de stage ainsi que tout document justifiant votre affiliation à un régime d’assurance maladie publique ou privée (la Carte Européenne d’Assurance Maladie est suffisante si elle couvre toute la durée de votre séjour en Espagne), sans oublier la présentation d’une déclaration formelle attestant que vous avez les moyens financiers suffisants pour survenir à vos besoins ;
• Enfin, si vous êtes citoyen de l’Union Européenne et rejoignez ou accompagnez un membre de votre famille vivant en Espagne : tout document prouvant le lien familial avec la personne vivant en Espagne, toute preuve que cette dernière travaille bien en Espagne, et aussi tout document justifiant que vous disposez de moyens financiers suffisants pour subvenir à vos besoins lors de votre séjour.

Si vous avez finalement obtenu votre NIE, et c’est tout ce que nous vous souhaitons, n’oubliez surtout pas de souscrire aux assurances qui vous protégeront durant votre séjour en Espagne.
Vous trouverez toutes les informations y afférentes ici.

 

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Tagged Espagne, nie, numéro de identidad de extranjeros
22 Mai 2017

Permis de conduire français en Espagne

by Yohan Leuthold | with 0 Comment | in Démarches Administratives
Permis de conduire français en Espagne

Vous venez ou vivez en Espagne, avez un permis de conduire français et souhaitez connaître les démarches à suivre pour circuler en toute légalité ? Ce qui suit vous est adressé.

Si vous n’êtes pas résident en Espagne :

Votre permis de conduire français valide est conforme. Aucune démarche administrative n’est nécessaire en tant que résident d’un pays membre de l’Espace Economique Européen.

 

Si vous êtes résident en Espagne :

Deux cas de figure se présentent :

1- Vous disposez d’un permis de conduire français nouveau modèle à durée limitée (délivré depuis le 19 janvier 2013)

Vous n’êtes pas dans l’obligation d’échanger votre permis de conduire contre un nouveau permis espagnol. En effet, les permis de conduire délivrés par les pays européens sont mutuellement reconnus. Bien entendu, vous devez être en règle sur la validité du permis.

 

2- Vous disposez d’un permis de conduire français ancien modèle à durée illimitée (papier rose)

Après deux ans de résidence en Espagne, il vous sera demandé par les autorités locales de procéder au renouvellement de votre permis.

Pour ce faire, un Relevé d’Information Restreint (RIR) pourra vous être réclamé. Ce dernier, à demander aux autorités de votre pays résidence,  prouve que le titre à échanger est valable. Vous pouvez télécharger celui-ci directement sur le site du Consulat . Vous devrez l’envoyer à la préfecture de votre lieu de résidence, qui se chargera de transmettre le document souhaité à l’autorité espagnole chargée de l’échange.

 

Pour renouveler votre permis de conduire, vous devez tout d’abord prendre rendez-vous ici et apporter avec vous:

  • Le formulaire que vous trouverez à la « Jefatura de Tráfico » ou sur la page internet de la DGT à télécharger, imprimer et remplir au préalable.
  • Une pièce d’identité (NIE ou passeport)
  • Un Justificatif de domicile
  • Le permis de conduire français original ainsi qu’une copie
  • Un rapport d’aptitude psychophysique émis par un Centre de Reconnaissance des Conducteurs (Centro de Reconocimiento de Conductores)
  • Une photo d’identité (32x26mm) + formulaire signé pour photo (“talón foto”)
  • 23,50€ pour le paiement de la taxe

Bonne conduite à tous et soyez prudents !

 

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19 Mai 2017

Conserver une adresse en France

by Yohan Leuthold | with 0 Comment | in Démarches Administratives
Conserver une adresse en France

Le courrier postal, les démarches administratives françaises : ces sont deux contraintes souvent négligées lors d’une expatriation mais qui sont pourtant aussi importantes que le déménagement lui-même. Ne pas lire son courrier français à temps peut s’avérer extrêmement dommageable pour tous les expatriés français.

 

Pourquoi faut-il encore se préoccuper du courrier papier ?

  • Parce que l’administration communique encore essentiellement par courrier et qu’elle n’expédie aucune lettre à l’étranger
  • Parce que les documents officiels, les recommandés, les formulaires administratifs à remplir, sont encore uniquement expédiés par courrier.

 

Quelques exemples montrant l’utilité de conserver une adresse en France :

  • Demande d’acte de naissance pour renouveler un passeport : les documents sont envoyés par les mairies, en moins de 10 jours, à une adresse française ; pour l’envoi à une adresse à l’étranger c’est le parcours du combattant et le délai dépasse facilement 30 jours.
  • Les décomptes de points des caisses de retraite, les relevés de compte de certaines assurances retraites complémentaires sont difficilement envoyés à l’étranger.
  • Les transferts de courrier par la Poste ne peuvent se faire que pendant 12 mois maximum.
  • Certains sites internet ne livrent pas hors zone euro. Ubidoca peut réceptionner le colis et le réexpédier à votre adresse.

Une solution simple et pratique avec Internet

  • En quelques clics vous pouvez vous créer une adresse en France avec ubidoca.com
  • Vos courriers sont réceptionnés chaque jour par la société UBIDOCA
  • Vous pouvez lire vos courriers dans les mêmes délais que si vous étiez encore en France
  • Nous garantissons une sécurité maximale et une confidentialité absolue
  • Vous répondez dans les temps aux courriers urgents, voire même, vous faites envoyer votre réponse depuis la France en nous sollicitant.
  • Nous pouvons aussi régler certaines de vos factures pour vous.

 

Comment faire ?

Etape 1. Inscrivez-vous sur https://www.ubidoca.com

Etape 2. Faites transférer vos courriers de votre domicile vers votre adresse Ubidoca

 

Infos pratiques

Mail : info@ubidoca.com

Tél : + 33.4.82.53.09.55

Site Web : https://www.ubidoca.com/

Facebook: https://www.facebook.com/UBIDOCA/

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17 Mai 2017

Comment ouvrir un compte en banque à Barcelone ?

by Yohan Leuthold | with 0 Comment | in Démarches Administratives, Sin categoría
Comment ouvrir un compte en banque à Barcelone ?

Lorsque vous arrivez à Barcelone, l’ouverture d’un compte bancaire peut-être l’une des premières choses que vous devez ou voulez faire. Mais quels sont les documents nécessaires pour ouvrir un compte en banque à Barcelone, et surtout avec quelle banque ? Voici toutes les questions auxquelles nous allons vous répondre.

Il faut savoir que le système bancaire espagnol est le même qu’en France, il s’agit juste de trouver la banque qui correspond le mieux à vos attentes et à vos besoins. À Barcelone vous pouvez ouvrir un compte en banque que vous soyez résident ou non.

Que faut-il comme document quand nous voulons ouvrir un compte non résident ?

• Il faut être majeur ou avoir un représentant légal
• Présenter une pièce d’identité
• Un justificatif de non résidence
• Une preuve de statut ou activité professionnel.

Il faut savoir que les banques peuvent demander des documents justifiant votre statut ou activité professionnel. Appelez les banques avant d’y aller pour savoir les papiers dont vous avez besoin, pour ne pas perde de temps. Si la banque vous demande ces éléments, ils doivent être traduits en espagnol par un traducteur officiel pour être acceptés.

Comment ouvrir un compte en banque pour les résidents ?

• Vivre en Espagne depuis plus de 183 jours, avoir de la famille ou un conjoint(e) résident en Espagne.
• Pour un particulier il faut un NIE (Numéro Identification Etranger) et un passeport ou carte d’identité

Et pour ouvrir un compte en banque pour une société vous avez besoin :

• Passeport
• Ecritures notariales
• Nominations de l’administrateur
• Les statuts de la société

N’oubliez pas de prévenir votre banque si vous obtenez le permis de résidence, il est convenable de changer votre compte en banque de non résident à un compte en banque résident, cela peut vous permettre d’avoir des avantages.

Quelle banque choisir pour ouvrir un compte en banque ?

Selon vos critères vous pouvez choisir Banco Sabadell qui regroupe plusieurs banques, marques, sociétés filiales. Elle dispose d’un réseau de 1387 agences en Espagne. Ou vous pouvez choisir La Caixa qui est la première caisse d’épargne d’Europe, et elle a un partenariat avec la Société Générale qui permet pour leurs clients d’ouvrir un compte dans chacun des deux établissements en Espagne ou en France. Ces deux banques sont parmi les banques plus importantes d’Espagne proposant la gestion du compte en banque en français. Il y a aussi le banco Santander qui est l’une des plus importantes banques d’Europe et le BBVA, qui n’ont pas de banque en ligne en français mais en anglais. Si vous voulez ouvrir une banque pour votre entreprise, orientez-vous plutôt vers Sabadell qui est une banque d’affaires idéale pour les chefs d’entreprise ou investisseurs étrangers.

Après il y a aussi ING direct qui est une banque en ligne (avec seulement trois bureaux à Barcelone, si vous avez besoin d’y aller en personne). Avec ING Direct vous pouvez ouvrir un compte en banque sans couts et repartir avec votre carte de crédit gratuitement. Cette banque fait partie du système 4B c’est à dire qu’elle vous permet de retirer de l’argent sans payer de commission dans de nombreux distributeurs automatiques comme la Banque Santander, la Banque Targo ou la Banque Populaire. Il existe également deux autres réseaux de banque qui sont Euro6000 et Servired.

Nous vous conseillons de comparer plusieurs banques pour obtenir les meilleures conditions et la meilleure offre en fonction de vos besoins.

Combien cela me coûte d’ouvrir un compte en banque ?

Les frais les plus fréquents pour l’ouverture d’un compte :
• Une commission d’ouverture et de maintenance
• Commission quand vous retirez de l’argent hors du réseau de votre banque
• Commission pour les transferts d’argent

Les frais de gestion annuels sont entre 50€ à 100€ si le client effectue des dépôts de temps en temps. En revanche, dès que l’on dépose une somme régulière tous les mois, la plupart des services deviennent gratuits. C’est le concept de cuenta nomina, c’est à dire un compte sur lequel on verse son salaire.

Généralement les banques espagnoles ne demandent pas un dépôt important mais il est toujours préférable de laisser en permanence de l’argent dessus pour couvrir les quelques frais de gestion qui seront prélevés généralement tous les trimestres.

Les ouvertures de compte sont gratuites, mais certaines banques peuvent prendre une commission d’ouverture. Les non résidents en Espagne doivent déclarer toute somme en espèces supérieure à 10 000€.

Il faut savoir qu’en Espagne que la plupart des banques sont ouvertes seulement le matin du lundi au vendredi (et les jeudis après-midi pendant l’hiver).

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08 Mai 2017

Ce qu’il faut savoir avant d’acquérir un bien en Espagne : INVEX Consulting nous répond

by Yohan Leuthold | with 0 Comment | in Conseils juridiques, Démarches Administratives
Ce qu’il faut savoir avant d’acquérir un bien en Espagne : INVEX Consulting nous répond

Il y a quelques semaines, nous vous présentions INVEX CONSULTING, un cabinet de conseil juridique nouvellement installé au cœur de Barcelone. Cette fois, ses collaborateurs vous donnent quelques lumières et conseils avisés quant à l’acquisition d’un bien immobilier en Espagne.

 

Pourquoi faut-il bien s’entourer lors de l’acquisition d’un bien immobilier ?

Les différences en matière d’acquisition immobilière sont nombreuses entre l’Espagne et la France. En effet, la procédure d’acquisition est l’objet de multiples différences aussi bien juridiques, administratives que légales. Sans oublier que toutes les démarches se font exclusivement dans la langue locale.

Par ailleurs, en Espagne, l’acheteur est moins protégé par la loi qu’en France. Ce qui favorise les arnaques et qui doit pousser les acquéreurs français à la plus grande prudence, notamment en se faisant accompagner par un avocat.

 

Pourquoi faire appel à un avocat et non un notaire ?

En France, l’acquéreur passe généralement par un notaire et éventuellement par un agent immobilier, deux professions réglementées et cadrées.

En Espagne, deux différences notables sont à considérer. Tout d’abord, l’agent immobilier. Quiconque souhaitant lancer une activité de vente immobilière peut le faire. Ainsi, la prudence est de mise et notre conseil est de veiller à l’appartenance de l’agent sollicité à une association professionnelle, telle que l’Agente de Propiedad Immobiliaria (API).

Aussi, à la différence de la France où seul le Notaire va intervenir sur la chaîne d’acquisition immobilière, en Espagne c’est l’avocat qui rentre d’abord en jeu en vérifiant notamment l’intégralité de la documentation afférente au bien à acquérir (titre de propriété, certificat cadastral, IBI (équivalent de la Taxe Foncière en France), « Cédula de habitabilidad » (document qui certifie que le logement remplit toutes les conditions requises par la loi en matière notamment d’hygiène, de salubrité et de solidité, factures, …). Le notaire n’intervient qu’en bout de chaîne, soit lors de la signature de l’acte d’achat / vente, une fois que tous les documents ont été vérifiés par l’avocat.

 

Y a-t-il autre chose que les futurs acquéreurs français en Espagne doivent savoir ?

Oui, En Espagne, avant la passation de l’acte de vente chez le notaire, il est commun de signer un contrat privé : le contrat de « Arras ».

Celui-ci, facultatif mais très important, reprend toutes les conditions d’achat et de vente fixées entre les deux parties. Ce qui permet de garantir la vente à venir, à condition toutefois d’être vigilent lors de la négociation et de la rédaction des termes du contrat.

Au moment de la signature du contrat, l’acheteur verse au vendeur un acompte de 5 à 10% du montant du bien. En cas de non-respect des conditions fixées sur le contrat par l’acquéreur, ce dernier voit son avance définitivement perdue. Si c’est le vendeur qui manque à ses obligations, le compteur affichera double puisqu’il devra s’acquitter envers l’acheteur du double de la somme avancée.

Le contrat de « Arras » n’existe pas en France mais son importance en Espagne est avérée. Il ne faut surtout pas le sous-estimer et le signer à l’aveugle.

 

En conclusion ?

En conclusion, nous conseillons aux futurs acquéreurs français en Espagne de faire preuve de la plus grande vigilance. Une arnaque est vite arrivée et les conséquences peuvent être désastreuses. Pour appréhender les différences entre les deux pays et procéder à une acquisition saine et sécurisé, il ne faut donc pas hésiter à faire appel à un avocat spécialisé en droit immobilier et / ou à un agent immobilier référencé et connu sur le marché local.

 

Infos pratiques :

Téléphone : +34 934 881 914

Mail : info@invexconsulting.com

Rambla Cataluña 110 pprl, 08008 BARCELONE

 

 

 

 

 

Qui sommes-nous ? INOV Expat

Nous sommes depuis plus de 12 ans un cabinet de courtage en assurances spécialiste des expatriés. Nous vous conseillons, gérons vos sinistres et défendons vos droits toujours en Français.

Nous mettons à votre disposition notre blog, Français en Espagne, mais aussi notre App : Expat by INOV, un annuaire des services francophones à Barcelone.

Demandez vos devis en ligne gratuitement : auto, santé, habitation, entreprise, voyages, autres. Consulter notre site internet : www.inovexpat.com ou contactez-nous au  (+34) 93 268 87 42 ou par mail welcome@inovexpat.com

10 Avr 2017

Elections Présidentielles 2017 – L’échéance approche !

by Yohan Leuthold | with 0 Comment | in Démarches Administratives
Elections Présidentielles 2017 – L’échéance approche !

Les élections Présidentielles Françaises approchent à grand pas. Organisées en deux tours, le second réunissant les deux candidats les plus plébiscités au premier, elles auront lieu les 23 avril et 7 mai prochains.

Naturellement, les Français résidant à l’étranger seront également appelés aux urnes. Et pour procéder aux votes, il faudra obligatoirement être inscrit(e) sur la liste électorale consulaire afférente à son lieu de résidence.

Si vous êtes inscrit(e) au registre des Français établis hors de France, et sauf opposition de votre part, vous êtes automatiquement inscrit(e) sur la liste électorale du consulat.

Le jour du scrutin venu, vous pourrez vous présenter en personne aux urnes mais pourrez également, si vous ne pouvez pas vous déplacer, donner procuration.

Dans le premier cas, vous recevrez quelques jours avant l’élection l’adresse de votre bureau de vote (au nombre de 860 à l’étranger). Et le jour J, pensez surtout à vous munir d’une pièce d’identité valide :

• Une carte nationale d’identité française, en cours de validité ou périmée ;
• Un passeport français, en cours de validité ou périmé ;
• Tout autre document officiel français, en cours de validité ;
• Une carte d’inscription consulaire ;
• Tout document officiel en cours de validité délivré par un État membre de l’Union européenne ou de l’Association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse). *

* Un document officiel doit comporter le nom, le prénom, la date et le lieu de naissance et la photographie du titulaire, ainsi que l’identification de l’autorité administrative qui a délivré le document, la date et le lieu de délivrance.

Elections-2017

Dans le second, vous pouvez dès à présent établir une procuration pour une personne inscrite sur la même liste électorale que vous. Si vous êtes la personne qui donne procuration (le mandant),  vous devrez vous présenter en personne auprès de votre consulat et compléter un formulaire qui vous sera fourni sur place ou que vous pourrez compléter en ligne avant de vous déplacer (Cerfa n°14952*01 téléchargeable ici : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14952.do). Et si vous êtes mandataire à l’étranger, sachez que vous ne devrez pas détenir plus de 3 procurations, dont 1 seule établie en France. La procuration peut se faire jusqu’à 3 jours avant le scrutin, mais également entre les deux tours. Pour demander votre procuration à Barcelone, vous devrez vous déplacer au Consulat Général de France, à l’adresse suivante : Ronda Universitat, 22, 4e (Sans rendez-vous : Du lundi au vendredi, de 9h à 13h – Tél: 932 70 30 00).

Enfin, si vous n’êtes pas inscrit(e) au registre des Français établis hors de France, la date limite d’inscription en vue de voter aux présidentielles ayant été fixée au 31 décembre 2016, vous pourrez donner procuration à une personne inscrite dans la même commune que vous en France. La démarche devra ainsi se faire en France, auprès d’un commissariat, d’une gendarmerie ou au tribunal d’instance.

Par ailleurs, il ne sera pas possible de procéder au vote électronique en raison du contexte actuel, caractérisé par un niveau de menace très élevé de cyberattaques.

Pour en savoir plus, allez sur www.votezaletranger.gouv.fr

Ouverture des bureaux de vote : de 8h00 à 19h00 (heure locale).

Les bureaux de vote à Barcelone :

  • Consulat Général (Ronda Universitat 22 bis) : les électeurs domiciliés à Barcelone avec un Code Postal 08002 et 08007
  • Institut français (C/ Moia 8) : les électeurs domiciliés à Barcelone avec un Code Postal 08000, 08001, 08003, 08004, 08005, 08006, 08008, 08009, 08010, 08011, 08012, 08013, 08015, 08016, 08018, 08019, 08020, 08021, 08022, 08023, 08024, 08025, 08026, 08027, 08029, 08030, 08031, 08032, 08033, 08035, 08036, 08037, 08039, 08040, 08041, 08042.
  • Lycée français (C/ Bosch i Grimpera 6) : les électeurs domiciliés à Barcelone avec un Code Postal : 08014, 08017, 08028, 08034, 08038, et tous les électeurs domiciliés en périphérie de Barcelone (ex. Sant Cugat, Sitges,… : 081, 082, 083, 084, 085, 086, 087, 088, 089), et ceux inclassables.

Et  surtout allez voter ! Vous accomplirez ainsi un geste citoyen essentiel à la démocratie.

 

Qui sommes-nous ? INOV Expat

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03 Avr 2017

EasyB : Bye bye la paperasse !

by Yohan Leuthold | with 0 Comment | in Démarches Administratives
EasyB : Bye bye la paperasse !

Nous nous sommes entretenus avec Alice et Bénédicte Reynaud, CEO de EasyB, service de conciergerie administrative et domestique. Elles nous expliquent un peu plus sur leur activité qu’on vous laisse découvrir ci-dessous. 

Quand on s’installe à Barcelone, on passe tous par ces mêmes étapes laborieuses et dont on se passerait bien: faire son NIE (carte de résident obligatoire), s’inscrire à la mairie, à la Sécurité Sociale espagnole, ouvrir un compte en banque… et c’est parfois long et compliqué, surtout si l’on a peu de temps et que l’on parle peu voire pas l’espagnol.

Un service super utile

EasyB est donc né de ce constat : à Barcelone, ville foisonnante et lumineuse, on croule vite sous la paperasserie! Alors nous avons eu envie d’offrir ce service à moindre coût, pour aider et accompagner les personnes dans leurs démarches administratives et domestiques. Notre petite équipe internationale s’adapte, écoute, comprend et a une véritable vocation d’aider et alléger le quotidien de ses clients.

Les temps changent, les nouvelles technologies et réseaux sociaux sont aujourd’hui si présents dans notre vie quotidienne qu’ils ont changé la donne, notre sens du temps. Tout s’accélère, nous devenons pluridisciplinaires et passons d’une chose à l’autre avec toujours plus de facilité et de vivacité. Les démarches administratives, elles, restent lourdes et fastidieuses, alors pourquoi s’infliger ce parcours du combattant tout seul quand il existe ce service à la fois réactif, professionnel et économique ?

Un réseau pour que tout s’enchaîne légèrement

Au fil du temps, nous avons également réussi à tisser un excellent réseau de partenaires, fiables et complémentaires, avec qui nous avons l’habitude de travailler. La relation de confiance avec nos clients est primordiale : Vous devez pouvoir vous appuyer totalement sur nous, et cela passe par la recommandation de prestataires de choix. Par exemple quand vous êtes à la recherche d’un appartement, d’une nounou pour vos enfants, d’une assurance privée bien adaptée à vos besoins, ou encore d’un assistant personnel…

Réponse en moins de 24h

EasyB est là pour vous rendre votre vie d’expat plus simple et efficace. Nous vous invitons à aller sur notre website : www.easy-b.org ou nous écrire à hello@easy-b.org pour mieux nous connaître et qui sait, peut-être ferons-nous un bout de chemin ensemble!

Infos pratiques :

Mail : hello@easy-b.org
Tél : + 34 635 764 394 (Bénédicte) / + 34 652 620 607 (Alice)
Site Web : www.easy-b.org
Facebook : https://www.facebook.com/easybarcelone/

 

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